Résidence ASSALAM 3 ème tranche
4 ème étage N°13 Casablanca.
maroc
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Budget et Suivi de Trésorerie : Le Duo Gagnant pour Assurer la Pérennité des PME/TPE Marocaines
- septembre 14, 2025
- Envoyé par : admin
- Catégorie: Finance
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Dans un contexte où l’économie marocaine connaît de fortes mutations – hausse des coûts des matières premières, retards de paiement chroniques, pressions fiscales et accès complexe au financement – les PME et TPE doivent renforcer leur capacité à anticiper et gérer leurs finances.
Deux leviers essentiels ressortent : l’établissement d’un budget réaliste et le suivi régulier de la trésorerie. Ce duo stratégique constitue une véritable assurance-vie pour toute structure cherchant à croître et à rester résiliente.
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Guide fiscal et social 2025 pour les influenceurs au Maroc : Tout savoir pour rester en règle
- août 17, 2025
- Envoyé par : admin
- Catégories: Comptabilité, Economie, Finance, Fiscalité
Depuis le 1er janvier 2025, une nouvelle ère s’ouvre pour les influenceurs au Maroc. Avec l’entrée en vigueur de la loi de finances 2025, les créateurs de contenu – qu’ils soient YouTubeurs, Instagrammeurs, TikTokeurs, blogueurs ou streamers – sont désormais considérés comme de véritables acteurs économiques. Ce changement implique de déclarer ses revenus, de se conformer aux règles fiscales et sociales, et de profiter enfin d’un statut légal clair.
Ce guide complet vous donne toutes les clés pour comprendre ces nouvelles obligations et transformer ce qui pourrait sembler une contrainte en véritable opportunité pour sécuriser et développer votre activité d’influenceur au Maroc.
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External and Independent Audit of International Grant-Funded Projects – The Excellence of LEMBRA CONSEIL
- août 12, 2025
- Envoyé par : admin
- Catégorie: Audit
In today’s interconnected world, financial transparency and good governance have become essential. International grant-funded projects must demonstrate that every resource invested directly contributes to the agreed objectives.
At LEMBRA CONSEIL, we have developed a unique expertise in conducting external and independent audits for projects funded by major global donors such as the World Bank, European Union, BMZ/Engagement Global, UNDP, UNICEF, and others.
Our mission is clear: to guarantee rigorous, efficient, and compliant resource management, strengthening the trust of both donors and beneficiaries. -
Audit externe et indépendant des projets financés par subventions internationales – L’excellence signée LEMBRA CONSEIL
- août 12, 2025
- Envoyé par : admin
- Catégorie: Audit
Dans un monde interconnecté où la transparence financière est devenue un critère incontournable, les projets financés par des subventions internationales doivent démontrer que chaque ressource engagée contribue directement aux objectifs fixés.
Chez LEMBRA CONSEIL, nous avons bâti une expertise unique dans l’audit externe et indépendant de projets financés par les plus grands bailleurs mondiaux : Banque Mondiale, Union Européenne, BMZ/Engagement Global, PNUD, UNICEF et bien d’autres.
Notre mission est claire : garantir la rigueur, l’efficacité et la conformité de la gestion des ressources, tout en renforçant la confiance des bailleurs et des bénéficiaires.
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Gérance libre fonds de commerce Maroc
- août 9, 2025
- Envoyé par : admin
- Catégories: Fiscalité, Juridique
La gérance libre d’un fonds de commerce au Maroc (ou location-gérance, التسيير الحر) est un mécanisme souple mais encadré, qui permet au propriétaire d’un fonds de commerce de le confier à un tiers pour l’exploiter, tout en conservant sa propriété. Si cette formule offre de réelles opportunités, elle impose aussi des obligations strictes aux deux parties et comporte des risques juridiques qu’il convient de maîtriser.
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Délégation de Pouvoir Dirigeant Maroc : 12 Bonnes Pratiques à Appliquer
- juillet 28, 2025
- Envoyé par : admin
- Catégorie: Juridique
La délégation de pouvoir dirigeant Maroc est bien plus qu’une simple formalité administrative. Elle incarne une exigence légale, stratégique et opérationnelle pour toute entreprise marocaine aspirant à une gouvernance stable et à une continuité d’exploitation efficace. Que ce soit au sein d’une SARL ou d’une SA, la délégation des pouvoirs doit être structurée, écrite, et intelligemment encadrée. Cela protège autant le dirigeant que l’entreprise contre des risques lourds : nullité des actes, engagement personnel, paralysie administrative, voire atteinte à la réputation.
Au fil des années, des erreurs fréquentes comme la confusion entre délégation de signature et de pouvoirs ont engendré des jurisprudences sévères au Maroc. Cet article, s’appuyant sur les meilleures pratiques juridiques marocaines, vous offre une analyse complète, pédagogique et actionnable pour sécuriser toute délégation de pouvoir.
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6 Stratégies Puissantes pour Optimiser la Gestion des Flux de Trésorerie dans une Entreprise Saisonnière
- juillet 10, 2025
- Envoyé par : admin
- Catégorie: Finance
Gérer une entreprise saisonnière n’est pas un long fleuve tranquille. Les pics d’activité, souvent limités à quelques mois dans l’année, sont suivis de périodes creuses où les rentrées d’argent se font rares. Pour rester à flot – voire prospérer – il est impératif d’adopter une gestion des flux de trésorerie rigoureuse et anticipative.
Ce guide structuré, inspiré d’expériences terrain et de pratiques financières éprouvées, vous propose une approche détaillée et évolutive pour stabiliser, renforcer et pérenniser votre entreprise tout au long de l’année.
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Distribution de Dividendes Hors Assemblée Générale : Ce Que Dit Vraiment la Loi au Maroc en 2025
- juillet 6, 2025
- Envoyé par : admin
- Catégorie: Juridique
La question de la distribution de dividendes hors Assemblée Générale revient souvent dans la gestion quotidienne des sociétés marocaines. Et pour cause, entre les exigences comptables, les attentes des associés et la réglementation en vigueur, il est facile de s’y perdre. Peut-on anticiper la distribution sans attendre l’approbation des comptes annuels ? Est-ce légalement autorisé dans une SARL ou une SA ? Voici un point complet et à jour, basé sur les textes juridiques marocains actuels.
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Réduction des coûts en entreprise : 7 leviers puissants pour améliorer durablement votre rentabilité
- juillet 3, 2025
- Envoyé par : admin
- Catégories: Economie, Finance
Réduire les coûts en entreprise n’est plus un luxe, c’est une nécessité. Dans un environnement économique incertain, marqué par une inflation persistante, des ruptures d’approvisionnement et une compétition féroce, maîtriser ses dépenses est essentiel à la survie et à la croissance. Pourtant, ce processus ne doit ni fragiliser vos équipes, ni altérer la qualité de vos services. Loin d’être une chasse punitive aux dépenses, la réduction des coûts en entreprise repose sur une stratégie de fond, nourrie par l’innovation, la rationalisation et l’intelligence collective.
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Mission d’Attestation expert-comptable pour les Aides à la Presse – Tout Ce Que Votre Entreprise Doit Savoir en 2025
- juin 18, 2025
- Envoyé par : admin
- Catégories: Audit, Juridique
Pourquoi une Attestation d’expert-comptable est Essentielle pour Bénéficier des Aides à la Presse ?
Dans le cadre du programme d’aide publique destiné aux acteurs de la presse, édition, impression et distribution, la conformité administrative est cruciale. L’arrêté ministériel n° 3198.24 du 19 décembre 2024 exige une attestation comptable spécifique, prouvant la nature principale de l’activité.
Cette attestation, à établir par un expert-comptable qualifié, constitue l’une des pièces indispensables au dossier. Elle garantit l’éligibilité de votre entreprise aux subventions prévues pour l’année 2025.
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Rédaction de l’Objet Social d’une Société : Guide Complet par Lembra Conseil LTD
- juin 11, 2025
- Envoyé par : admin
- Catégorie: Juridique
Démarrez votre entreprise au Maroc en toute simplicité
Créer une société à Casablanca est une aventure entrepreneuriale passionnante. Mais pour éviter les pièges administratifs, il est crucial de suivre les étapes légales avec rigueur. Lembra Conseil Ltd, cabinet d’expertise juridique et fiscale, vous accompagne tout au long du processus. Découvrez ci-dessous les 9 étapes clés pour réussir la création de votre société à Casablanca. -
Augmentation de capital d’une SARL au Maroc : les étapes clés expliquées simplement
- juin 11, 2025
- Envoyé par : admin
- Catégorie: Juridique
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Cession de Parts Sociales de SARL au Maroc : Guide Complet avec Lembra Conseil Ltd
- juin 11, 2025
- Envoyé par : admin
- Catégorie: Juridique
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Expert-comptable à El Jadida : 5 Conseils Puissants pour Choisir le Bon avec Lembra Conseil Ltd
- juin 11, 2025
- Envoyé par : admin
- Catégorie: Comptabilité
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Expert-comptable à Tanger : 5 clés pour faire le bon choix avec Lembra Conseil Ltd
- juin 11, 2025
- Envoyé par : admin
- Catégorie: Comptabilité
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5 Astuces Puissantes pour Choisir un Expert-Comptable à Marrakech
- juin 11, 2025
- Envoyé par : admin
- Catégorie: Comptabilité
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Expert-comptable à Rabat : 5 conseils efficaces pour faire le bon choix
- juin 11, 2025
- Envoyé par : admin
- Catégorie: Comptabilité
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5 Conseils Puissants pour Choisir un Expert-Comptable à Casablanca
- juin 11, 2025
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- Catégorie: Comptabilité
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Création de société (SARL) à Laâyoune : Toutes les démarches à connaître
- juin 11, 2025
- Envoyé par : admin
- Catégorie: Comptabilité
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Création SARL au Maroc : 100% Sécurisée et Rapide avec Lembra Conseil LTD
- juin 10, 2025
- Envoyé par : admin
- Catégorie: Comptabilité
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Création de société SARL à Marrakech : Le guide complet avec Lembra Conseil LTD
- juin 10, 2025
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- Catégorie: Comptabilité
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Création de société à Tanger : 9 étapes faciles avec lembra conseil LTD
- juin 9, 2025
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- Catégorie: Comptabilité
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Création de société SARL à Agadir avec Lembra Conseil Ltd : Guide Complet 2025
- juin 9, 2025
- Envoyé par : admin
- Catégorie: Comptabilité
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Création de société SARL à Rabat avec Lembra Conseil Ltd – Accompagnement Complet
- juin 9, 2025
- Envoyé par : admin
- Catégorie: Comptabilité
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Création de Société à Casablanca : Guide Complet en 9 Étapes avec Lembra Conseil Ltd
- juin 9, 2025
- Envoyé par : admin
- Catégorie: Comptabilité
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Rapport de gestion entreprise obligatoire : 7 Raisons Puissantes de Ne Pas le Négliger
- mai 13, 2025
- Envoyé par : admin
- Catégories: Business plan, Comptabilité, Fiscalité
Le rapport de gestion entreprise obligatoire n’est pas qu’un simple document administratif imposé par la loi. C’est un outil stratégique majeur pour toute entreprise, qu’elle soit une SA, SARL, SAS ou même une SASU. Derrière cette obligation se cache un véritable levier de communication financière, de transparence et de gouvernance. Lorsqu’il est bien rédigé, il permet de valoriser l’image de l’entreprise, renforcer la confiance des parties prenantes et même anticiper les crises.
Cet article vous propose une lecture approfondie des exigences légales, des sanctions encourues, des bénéfices internes, et enfin, de la manière dont Lembra Conseil peut vous accompagner dans l’établissement de votre rapport de gestion.
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Régime Fiscal Auto-Entrepreneur Maroc 2025 : 10 Avantages Puissants à Ne Pas Manquer
- mai 10, 2025
- Envoyé par : admin
- Catégories: Business plan, Comptabilité, Fiscalité
Le régime fiscal auto-entrepreneur Maroc séduit de plus en plus de porteurs de projets, artisans et freelances. Grâce à ses démarches simplifiées, son cadre légal souple et ses exonérations fiscales attractives, ce statut constitue un levier essentiel pour sortir de l’informel, créer son activité légalement, et développer une source de revenus durable. Mais quels sont les vrais avantages de ce régime ? Quelles conditions faut-il remplir ? Comment éviter les pièges courants ?
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Soutien investissement TPE-PME Maroc : 3 Nouveaux Avantages pour Booster la Croissance
- avril 15, 2025
- Envoyé par : admin
- Catégories: Audit, Comptabilité, Finance, Fiscalité
Le Maroc entre dans une nouvelle ère économique. Avec l’adoption du décret sur le soutien investissement TPE-PME Maroc, les autorités redessinent les contours de l’appui aux entreprises. Objectif ? Rendre l’investissement plus équitable, stratégique et orienté vers la création d’emplois stables. Un vent d’optimisme souffle enfin sur les très petites, petites et moyennes entreprises, souvent oubliées dans les grands plans d’investissement.
Les TPE-PME représentent plus de 95 % du tissu économique marocain. Pourtant, jusqu’ici, elles peinaient à bénéficier des aides à l’investissement. Ce décret vient changer la donne.
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Métier Comptable : 7 Raisons Puissantes de Choisir Cette Carrière
- avril 12, 2025
- Envoyé par : admin
- Catégories: Audit, Comptabilité, Finance, Fiscalité
Découvrez le métier de comptable : missions, formation, débouchés et salaire. Tout sur le parcours pour devenir comptable.
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Les taux de l’impôt sur les sociétés (IS) au Maroc : 2023 2024 2025 2026
- avril 9, 2025
- Envoyé par : admin
- Catégories: Audit, Comptabilité, Finance, Fiscalité
Découvrez les taux de l’impôt sur les sociétés (IS) au Maroc pour l’année 2024 2025 2025 2026
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📢 Opportunité de Stage pour les Étudiants en Comptabilité ! 📢
- février 1, 2025
- Envoyé par : admin
- Catégorie: Finance
Nous recherchons un Contrôleur de Gestion Junior dynamique et motivé pour rejoindre notre équipe basée à Casablanca. Vous serez responsable d’assister le département financier dans l’analyse des performances financières, la préparation des budgets, et le suivi des indicateurs de gestion afin d’optimiser les coûts et d’améliorer la rentabilité de l’entreprise.
Vos principales missions :
Participer à la préparation et à la consolidation des budgets et des prévisions financières.
Analyser les écarts entre les prévisions et les réalisations et proposer des actions correctives.
Suivre et analyser les indicateurs de performance (KPI) et les tableaux de bord.
Contribuer à l’élaboration des reportings financiers mensuels, trimestriels, et annuels.
Collaborer avec les différents départements pour optimiser les processus financiers et opérationnels.
Participer aux audits internes et externes.
Profil recherché :
Diplôme Bac+4/5 en finance, comptabilité, gestion, ou équivalent.
Une première expérience (stage inclus) en contrôle de gestion ou en finance serait un atout.
Maîtrise des outils bureautiques (Excel, PowerPoint) et idéalement d’un ERP (SAP).
Bonne capacité d’analyse et de synthèse.
Esprit d’équipe et aisance relationnelle.
Rigueur, autonomie et sens de l’organisation. -
Créer une SAS au Maroc : Comparaison Complète avec la France et Recommandations
- janvier 11, 2025
- Envoyé par : admin
- Catégories: Business plan, Economie, Finance
La Société par Actions Simplifiée (SAS) s’impose aujourd’hui comme une forme juridique de plus en plus prisée par les entrepreneurs, tant au Maroc qu’en France. Grâce à sa flexibilité et à sa capacité d’adaptation, elle permet aux investisseurs de structurer leur entreprise de manière optimale. Mais quelles sont les différences majeures entre la SAS au Maroc et en France ? Et pourquoi devriez-vous faire confiance à LEMBRA CONSEIL LTD pour la création de votre SAS au Maroc ? Cet article détaillé vous éclaire sur ces points essentiels.
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Offre d’emploi : Contrôleur de Gestion Junior- Casablanca
- janvier 7, 2025
- Envoyé par : admin
- Catégorie: Finance
Nous recherchons un Contrôleur de Gestion Junior dynamique et motivé pour rejoindre notre équipe basée à Casablanca. Vous serez responsable d’assister le département financier dans l’analyse des performances financières, la préparation des budgets, et le suivi des indicateurs de gestion afin d’optimiser les coûts et d’améliorer la rentabilité de l’entreprise.
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Analyser les écarts entre les prévisions et les réalisations et proposer des actions correctives.
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Contribuer à l’élaboration des reportings financiers mensuels, trimestriels, et annuels.
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Une première expérience (stage inclus) en contrôle de gestion ou en finance serait un atout.
Maîtrise des outils bureautiques (Excel, PowerPoint) et idéalement d’un ERP (SAP).
Bonne capacité d’analyse et de synthèse.
Esprit d’équipe et aisance relationnelle.
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Dispositions Loi de Finances 2025
- janvier 3, 2025
- Envoyé par : admin
- Catégories: Comptabilité, Economie, Finance, Fiscalité
La Loi de Finances 2025 marque un tournant décisif dans le paysage fiscal marocain, intégrant des réformes majeures visant à alléger la charge fiscale, renforcer l’équité et stimuler l’économie. Cet article explore en détail les principales mesures et modifications, fournissant un guide clair et exhaustif pour comprendre leur impact sur les contribuables, les entreprises et les institutions publiques.
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Nouvelle gouvernance des Sociétés Civiles Immobilières au Maroc : Transparence et sécurité juridique renforcées
- décembre 3, 2024
- Envoyé par : admin
- Catégories: Comptabilité, Fiscalité
La régulation des Sociétés Civiles Immobilières (SCI) au Maroc entre dans une nouvelle ère grâce à la mise en place de la loi n° 31-18 et du décret n° 2.23.100 du 22 octobre 2024. Ces réformes ambitieuses visent à offrir un cadre juridique solide et moderne pour garantir transparence, sécurité et efficacité au sein du secteur immobilier. En mettant l’accent sur une formalisation accrue, des responsabilités renforcées et une meilleure gouvernance, ces dispositions promettent de transformer profondément le paysage des SCI au Maroc.
Pour mieux comprendre ces changements, cet article explore les principaux apports de ce nouveau cadre juridique et met en lumière les enjeux et les implications pour les parties prenantes.
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L’audit fiscal des PME : Le levier stratégique incontournable pour une gestion optimale
- novembre 17, 2024
- Envoyé par : admin
- Catégories: Audit, Economie, Fiscalité
L’audit fiscal des petites et moyennes entreprises (PME) joue un rôle crucial dans leur succès et leur pérennité. Alors que la fiscalité devient de plus en plus complexe, cette démarche proactive permet de transformer les obligations fiscales en une véritable opportunité stratégique. Découvrez comment l’audit fiscal peut renforcer votre entreprise et pourquoi faire appel à des experts comme Lembra Conseil pourrait être votre meilleur atout.
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Honoraires d’un Expert-Comptable à Casablanca : Combien Coûte une Prestation ?
- novembre 7, 2024
- Envoyé par : admin
- Catégorie: Comptabilité
Vous envisagez de collaborer avec un expert-comptable à Casablanca, mais vous vous demandez combien cela va vous coûter ? Lembra Conseil vous propose un guide complet sur les tarifs pratiqués, les éléments qui influencent les honoraires et des conseils essentiels pour choisir un expert-comptable fiable et compétent.
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Société par Actions Simplifiée (SAS) au Maroc : Guide complet
- novembre 4, 2024
- Envoyé par : admin
- Catégories: Business plan, Economie, Finance
La Société par Actions Simplifiée (SAS) au Maroc attire de plus en plus d’entrepreneurs grâce à sa flexibilité et sa souplesse administrative. Offrant des avantages substantiels, elle représente une alternative efficace aux structures plus rigides telles que la Société Anonyme (SA). Dans cet article, nous explorerons en détail les spécificités de la SAS, ses atouts, ses limites, ainsi que les étapes précises pour en créer une
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La Nouvelle Charte d’Investissement au Maroc : Un Plan Ambitieux pour Dynamiser le Secteur Privé
- octobre 30, 2024
- Envoyé par : admin
- Catégories: Economie, Finance, Fiscalité
La récente loi-cadre n° 03-22 qui introduit la nouvelle Charte d’investissement au Maroc est bien plus qu’une simple réforme. Elle marque une étape cruciale pour stimuler le secteur privé au Maroc, visant à renforcer l’attractivité économique du Royaume et à accroître l’investissement étranger. Avec un ensemble de primes et incitations bien définies, cette charte fait partie intégrante du « Nouveau Modèle de Développement » du Maroc, ambitionnant de porter l’investissement privé à 2/3 du total des investissements nationaux d’ici 2035.
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Le Projet de Loi de Finances 2025 : les nouvelles dispositions
- octobre 22, 2024
- Envoyé par : admin
- Catégories: Audit, Comptabilité, Economie, Finance, Fiscalité
le Projet de Loi de Finances 2025 (PLF 2025) pour le Maroc vise à moderniser le cadre fiscal et à promouvoir une gestion plus équitable et transparente des impôts. Ce projet met en avant diverses réformes fiscales touchant plusieurs domaines : impôt sur les sociétés, impôt sur le revenu, TVA, droits d’enregistrement, ainsi que d’autres mesures communes. L’objectif global est de simplifier les règles fiscales, renforcer l’efficacité du système fiscal marocain et favoriser le développement économique du pays. Cet article présente les principales dispositions de ce projet, en mettant en lumière les changements proposés et leur impact potentiel sur l’économie marocaine.
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Offre d’emploi : Contrôleur de Gestion Junior- Casablanca
- septembre 6, 2024
- Envoyé par : admin
- Catégorie: Finance
Nous recherchons un Contrôleur de Gestion Junior dynamique et motivé pour rejoindre notre équipe basée à Casablanca. Vous serez responsable d’assister le département financier dans l’analyse des performances financières, la préparation des budgets, et le suivi des indicateurs de gestion afin d’optimiser les coûts et d’améliorer la rentabilité de l’entreprise.
Vos principales missions :
Participer à la préparation et à la consolidation des budgets et des prévisions financières.
Analyser les écarts entre les prévisions et les réalisations et proposer des actions correctives.
Suivre et analyser les indicateurs de performance (KPI) et les tableaux de bord.
Contribuer à l’élaboration des reportings financiers mensuels, trimestriels, et annuels.
Collaborer avec les différents départements pour optimiser les processus financiers et opérationnels.
Participer aux audits internes et externes.
Profil recherché :
Diplôme Bac+4/5 en finance, comptabilité, gestion, ou équivalent.
Une première expérience (stage inclus) en contrôle de gestion ou en finance serait un atout.
Maîtrise des outils bureautiques (Excel, PowerPoint) et idéalement d’un ERP (SAP).
Bonne capacité d’analyse et de synthèse.
Esprit d’équipe et aisance relationnelle.
Rigueur, autonomie et sens de l’organisation. -
Bilan Carbone au Maroc: Guide Complet pour les Entreprises
- septembre 3, 2024
- Envoyé par : admin
- Catégorie: Comptabilité
Le bilan carbone est un outil essentiel pour mesurer et réduire les émissions de gaz à effet de serre (GES) d’une organisation. Au Maroc, l’importance de cette pratique a augmenté en raison de la nécessité de combattre le changement climatique et d’atteindre les objectifs de durabilité. Dans cet article, nous allons explorer en détail ce qu’est un bilan carbone, son importance pour les entreprises marocaines, et comment il peut être utilisé pour atteindre des objectifs environnementaux, économiques, et réglementaires.
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Nouveau Régime de Retenue à la Source en Matière de TVA au Maroc : Ce Qu’il Faut Savoir
- juillet 18, 2024
- Envoyé par : admin
- Catégories: Comptabilité, Fiscalité
Introduction
La loi de finances 2024 du Maroc a introduit un nouveau régime de retenue à la source (RAS) en matière de TVA, visant à lutter contre la fraude fiscale et à encourager la transparence. Cet article explore en détail ce nouveau dispositif, ses obligations, et ses implications pour les entreprises.
Contexte
La réforme fiscale, basée sur la Loi-Cadre n°69-19, vise à renforcer le système fiscal marocain. Le nouveau régime de RAS en matière de TVA est une mesure clé pour atteindre cet objectif, ciblant notamment les opérations effectuées par les fournisseurs de biens d’équipement, de travaux, et les prestataires de services assujettis à la TVA.
RAS sur les Fournisseurs de Biens d’Équipement et de Travaux
1.1 Personnes Tenues d’Opérer la RAS
La retenue à la source s’applique aux clients assujettis à la TVA qui doivent retenir cette taxe sur les montants dus aux fournisseurs ne présentant pas une attestation de régularité fiscale valide. Cette attestation doit être récente (moins de six mois) et vérifiable via le site de la Direction Générale des Impôts.
1.2 Exceptions
Certaines entités publiques, comme l’État et les collectivités territoriales, ne sont pas tenues de pratiquer cette retenue. De plus, les fournisseurs opérant hors du champ d’application de la TVA ou exonérés sans droit à déduction ne sont pas concernés.
RAS sur les Prestataires de Services
2.1 Personnes Tenues d’Opérer la RAS
La TVA est retenue à la source à hauteur de 75% pour les prestations de services réalisées par des prestataires pour des entités publiques ou privées, à condition que ces derniers présentent une attestation de régularité fiscale. Sans cette attestation, la retenue est de 100%.
2.2 Types de Prestations Concernées
Les prestations visées incluent les services énumérés à l’article 89-I (5°, 10° et 12°) du CGI, et les prestations innovantes définies par les marchés publics.
Obligations Déclaratives et Sanctions
3.1 Déclaration de Versement
Les montants retenus doivent être versés au receveur de l’administration fiscale le mois suivant le paiement, accompagnés d’un bordereau avis. Le formulaire de déclaration de versement mensuel est disponible auprès de l’administration fiscale.
3.2 Relevé de la Retenue à la Source
Les entreprises doivent joindre un relevé détaillé de la retenue à la source à leurs déclarations du chiffre d’affaires. Ce relevé doit indiquer le montant de la TVA retenue par les clients.
3.3 Sanctions
Les entreprises qui ne respectent pas les délais de dépôt du relevé détaillé encourent une amende de 500 DH pour dépôt tardif et de 2 000 DH pour défaut de dépôt.
Date d’Effet
Le nouveau régime de RAS en matière de TVA s’appliquera aux opérations réalisées à compter du 1er juillet 2024.
Conclusion
La mise en place de ce nouveau régime de RAS en matière de TVA représente une étape importante vers une plus grande transparence fiscale et une lutte accrue contre la fraude. Les entreprises doivent se préparer en conséquence pour se conformer à ces nouvelles obligations à partir de la mi-2024.
FAQs
1. Qu’est-ce que la RAS en matière de TVA ? La retenue à la source (RAS) en matière de TVA est un mécanisme où la TVA due est retenue directement par le client sur le montant dû au fournisseur.
2. Quels types d’opérations sont soumis à la RAS ? Les opérations impliquant des fournisseurs de biens d’équipement, de travaux, et des prestataires de services sont soumises à la RAS si elles ne présentent pas d’attestation de régularité fiscale.
3. Qui est exempté de la RAS ? L’État, les collectivités territoriales, et certains établissements publics ne sont pas tenus d’opérer la retenue à la source.
4. Quelles sont les sanctions en cas de non-respect des obligations de RAS ? Les entreprises encourent des amendes de 500 DH pour dépôt tardif et de 2 000 DH pour défaut de dépôt du relevé détaillé de la RAS.
5. Quand le nouveau régime de RAS entrera-t-il en vigueur ? Le régime entrera en vigueur pour les opérations réalisées à partir du 1er juillet 202 -
Les différentes méthodes d’évaluation/valorisation d’un fonds de commerce
- juillet 7, 2024
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endre ou acheter un fonds de commerce est une étape majeure dans la vie d’un entrepreneur. La question de la valorisation du fonds de commerce est au cœur de cette démarche. Déterminer le juste prix n’est pas une simple formalité : il s’agit d’un processus stratégique mêlant méthodes financières, analyse sectorielle et négociation juridique.
Que vous soyez cédant ou acquéreur, comprendre les méthodes de calcul, les critères de pondération et les subtilités propres à chaque secteur est essentiel pour réussir votre transaction. Dans cet article, nous allons explorer les différentes méthodes d’évaluation, les facteurs clés de valorisation et l’importance de s’entourer d’experts comme Lembra Conseil, cabinet spécialisé dans la cession et l’accompagnement des entrepreneurs.
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Les Dernières Tendances en Comptabilité pour 2024
- décembre 9, 2019
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Le monde de la comptabilité évolue rapidement, avec de nouvelles technologies et réglementations qui transforment la manière dont les entreprises gèrent leurs finances. Découvrez les tendances clés de 2024 qui façonnent le secteur de la comptabilité.
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L’Importance d’un Audit Interne Efficace
- janvier 22, 2016
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- Catégorie: Comptabilité
Un audit interne efficace est crucial pour la santé financière et opérationnelle de toute entreprise. Il permet de vérifier la conformité aux régulations et d’identifier les zones à améliorer.